Transporter des embryons ou des ovocytes congelés entre la Grèce et un autre pays

La question arrive souvent après une première tentative : il reste des embryons congelés à Thessalonique, et la patiente voudrait les faire transférer près de chez elle. Ou l'inverse : des ovocytes vitrifiés il y a des années dans un autre pays, qu'elle voudrait utiliser en Grèce. Dans les deux cas, la réponse est oui, avec des conditions. Voici lesquelles.

Ce que prévoit la loi grecque

• Seuls des établissements autorisés peuvent expédier ou recevoir des gamètes et des embryons : les unités de PMA et les banques de cryoconservation qui disposent d'une autorisation spécifique de l'Autorité nationale de la PMA. Un particulier ne peut pas récupérer ses embryons pour les transporter lui-même.
• Au sein de l'Union européenne, la circulation est libre entre établissements autorisés.
• Vers ou depuis un pays hors de l'Union, il faut une autorisation de l'Autorité nationale, qui tient compte des contrôles de qualité et de sécurité et de la législation des deux pays.
• La traçabilité est obligatoire, de bout en bout : chaque échantillon doit pouvoir être suivi jusqu'à son utilisation, et les centres comme les banques de cryoconservation consignent chaque mouvement dans un registre.

Ces règles reprennent le droit européen sur les tissus et cellules humains. Depuis 2017, une directive européenne de 2015 encadre aussi les importations depuis des pays tiers : elles passent par des établissements importateurs agréés, y compris pour une importation ponctuelle destinée à une patiente précise. Un nouveau règlement européen sur les substances d'origine humaine s'appliquera à partir d'août 2027 et pourra faire évoluer ces démarches.

La loi du pays d'arrivée compte autant

Les embryons arrivent dans un autre cadre juridique, et c'est lui qui s'appliquera à leur utilisation. Quelques exemples de questions qui se posent :

• Le pays d'arrivée autorise-t-il le transfert à votre âge ?
• Si les embryons ont été conçus avec un don, les règles de ce pays sur l'identité du donneur sont-elles compatibles avec le don réalisé en Grèce ?
• Le centre d'arrivée accepte-t-il des embryons conçus à l'étranger, et sous quelles conditions ?

Le centre grec est d'ailleurs tenu d'informer les patients qui résident à l'étranger que le cadre légal de leur pays peut être différent. Posez ces questions au centre d'arrivée avant d'engager quoi que ce soit. Les différences entre pays sont résumées dans le comparatif des lois européennes.

Les étapes, dans l'ordre

1. L'accord du centre d'arrivée, par écrit, avant toute démarche.
2. Le consentement des deux membres du couple pour des embryons, celui de la personne concernée pour des ovocytes ou du sperme.
3. Le dossier du laboratoire : date et méthode de congélation, stade des embryons, nombre de paillettes, type de support, protocole de réchauffement.
4. L'autorisation de l'Autorité nationale si l'un des deux pays est hors de l'Union européenne.
5. Le transport par une société spécialisée, dans un conteneur à azote liquide qui maintient la température pendant plusieurs jours, avec un suivi.
6. La réception et la vérification par le laboratoire d'arrivée, qui confirme l'état des paillettes.

Le piège technique : la compatibilité des laboratoires

Il existe plusieurs systèmes de vitrification, avec des supports et des solutions différents. Un laboratoire doit savoir réchauffer des embryons vitrifiés avec un autre système que le sien ; la plupart y parviennent, mais il faut le vérifier avant l'envoi. Pour des embryons anciens, congelés par la méthode lente utilisée avant la généralisation de la vitrification, la question est encore plus importante. Voir combien de temps un embryon peut rester congelé.

Le coût et les délais

Comptez plusieurs semaines entre la première demande et la réception, davantage si une autorisation est nécessaire. Le coût réunit la préparation du dossier par le laboratoire de départ, le transport spécialisé et l'éventuelle prise en charge à l'arrivée. Demandez des devis écrits aux deux centres et au transporteur. Pendant ce temps, les frais de conservation continuent de courir au centre de départ : voir l'article sur la conservation.

Et si c'était plus simple de venir ?

Avant de lancer un transport, faites le calcul. Un transfert d'embryon congelé en Grèce demande un séjour de deux à quatre nuits, souvent préparé en partie chez vous, sans risque de transport ni démarche entre laboratoires. Pour beaucoup de patientes, c'est la solution la plus simple ; pour d'autres, la santé, le travail ou la famille rendent le voyage impossible, et le transport se justifie. Si vous hésitez, écrivez-moi : je peux demander au centre ce que demanderait concrètement un envoi dans votre cas.

Questions fréquentes

Source : https://fertilitegrece.com/fr/blog/transport-embryons-ovocytes-etranger/ — Triada Baloukoudis, coordination de parcours FIV en Grèce. Information générale, sans valeur de conseil médical ou juridique. Imprimé le

Triada Baloukoudis
Coordinatrice indépendante de parcours FIV à Thessalonique, 24 ans d'expérience auprès de patientes venues de l'étranger. En savoir plus · Contact · Facebook